CHAPITRE 8.4 PRESCRIPTIONS RELATIVES  LA SURVEILLANCE DES VHICULES

8.4.1 Les vhicules transportant des marchandises dangereuses dans les quantits indiques dans les dispositions spciales S1 (6) et S14  S24 du chapitre 8.5 pour une marchandise donne selon la colonne (19) du tableau A du chapitre 3.2 seront surveills, ou bien ils pourront stationner, sans surveillance, dans un dpt ou dans les dpendances d'une usine offrant toutes les garanties de scurit. Si ces possibilits de stationnement n'existent pas, le  vhicule, aprs que des mesures appropries de scurit auront t prises, peut stationner  1'cart dans un lieu rpondant aux conditions nonces aux a), b) ou c) ci-aprs:

a) Un parc de stationnement surveill par un prpos qui aura t inform de la nature du chargement et de 1'endroit o se trouve le conducteur;

b) Un parc de stationnement public ou priv o le vhicule ne courra probablement aucun risque d'tre endommag par d'autres vhicules; ou

c) Un espace libre appropri situ  1'cart des grandes routes publiques et des lieux habits et ne servant pas normalement de lieu de passage ou de runion pour le public.

Les parcs de stationnement autoriss au b) ne seront utiliss qu' dfaut de ceux qui sont viss au a), et ceux qui sont dcrits au c) ne peuvent tre utiliss qu' dfaut de ceux qui sont viss aux alinas a) et b).


8.4.2 Les MEMU charges doivent tre places sous surveillance, faute de quoi elles doivent stationner dans un dpt ou dans les dpendances d'une usine offrant toutes les garanties de scurit. Les MEMU vides non nettoyes sont exemptes de cette prescription.